Comment obtenir une licence de jeu en ligne ?

Certains pays offrant des juridictions libérales en matière de jeux d'argent
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Comment Obtenir Une Licence De Jeu En Ligne ?
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Ruiz Guillermo
Ruiz Guillermo

Analyste Casino Indépendant depuis 1995, retraité. Vous avez deviné ma passion!

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Comment obtenir une licence de jeu en ligne ?

Aujourd’hui nous voulons parler d’un élément crucial pour toute entreprise de jeux d’argent. Nous savons tous que de nombreux opérateurs de jeux en ligne travaillent sans licence et s’en sortent plutôt bien.

Certaines sociétés gagnent même leur vie en légalisant des joueurs peu scrupuleux, en leur faisant gagner du temps et en leur épargnant des frais d’entretien, et en leur donnant en fait un ticket d’entrée rapide dans le secteur.

Cela semble être un moyen facile d’accumuler des profits rapides, mais les inconvénients de la clandestinité sont plus nombreux que vous ne le pensez certains pays sont très sévères en ce qui concerne les jeux d’argent illégaux même en ligne, de sorte que vos rêves de richesse pourraient facilement finir dans une cellule de prison.

Il n’est pas nécessaire de prendre le risque de travailler dans l’ombre quand vous pouvez rendre cela légal et facile, certains pays offrant même des juridictions très libérales en matière de jeux d’argent.

Règles d’obtention d’une licence

Obtenir une licence de jeu en ligne doit être votre priorité, car c’est un passage direct dans le business. Rien ne se passe sans une licence de jeu. Vous en aurez besoin pour ouvrir des comptes bancaires et des comptes marchands, travailler avec des fournisseurs de systèmes de paiement électronique et acheter du contenu de jeu légal.

Sans oublier que vous aurez besoin d’une licence pour un markéting plus efficace et pour accroître la fidélité des clients grâce à la réputation de votre casino. Il est en fait facile d’obtenir une licence si vous respectez les règles, alors suivez ces étapes avant de demander une licence de jeu.

Choisissez des pays qui répondent à vos besoins et possibilités actuels. Faites des recherches sur les juridictions de jeux leurs exigences, leurs coûts, leur politique fiscale et le temps de traitement des demandes.

Vous pouvez accélérer les recherches en consultant un avocat. Commencez à préparer vos documents personnels à l’avance. Vous aurez besoin d’une copie de votre passeport, d’un justificatif de domicile, d’une vérification du casier judiciaire et d’une référence de votre banque.

Assurez-vous que le logiciel de votre casino répond aux exigences de la juridiction. Préparez une liste comprenant des descriptions détaillées des fonctionnalités du logiciel et des jeux, des accords avec les fournisseurs de logiciels et un certificat du RNG.

Vérifiez si le site Web du casino en ligne contient les informations requises par votre juridiction de jeu. De nombreuses juridictions de jeu vérifient les informations sur les conditions générales, le jeu responsable, la politique d’auto-exclusion, la politique de retrait, etc.

Chaque pays a des règles différentes en matière de réglementation des jeux d’argent. Les lois sur les jeux d’argent comme toutes les lois nationales en général ont tendance à varier d’un pays à l’autre. Dans de nombreux endroits, comme au Royaume-Uni, les jeux d’argent sont fortement réglementés par des organisations gouvernementales et non gouvernementales afin de garantir la sécurité des personnes contre les escroqueries.

Certains pays sont très stricts en matière de lois sur les jeux d’argent, ce qui pousse les opérateurs à se tourner vers des juridictions moins coûteuses et moins réglementées. Vous devriez envisager la délocalisation si vous vous trouvez dans une situation où le lancement d’un service de jeux d’argent dans votre pays d’origine est tout simplement trop coûteux et difficile. Obtenir une licence de jeu en ligne à l’étranger pourrait être beaucoup plus facile et rapide.

Cependant, chaque zone offshore a ses propres règles et lois, et le coût de la licence de jeu peut varier de plusieurs milliers de dollars à des centaines de milliers. Avant de faire le choix final, vous devez prendre en compte toutes les nuances des juridictions de jeu. Voici une liste d’endroits populaires pour délocaliser votre casino en ligne.

Comment Obtenir Une Licence De Jeu En Ligne ?

Antigua et Barbuda

La mise en place d’un service de jeux d’argent dans ce pays insulaire peut être très coûteuse. Les frais de demande sont de 15 000 $ et le coût annuel de la licence de jeu pour obtenir une licence de jeu interactive est de 100 000 $. En moyenne, la procédure de demande prend jusqu’à 2 mois.

Vous pouvez obtenir deux types de licences l’une pour les sociétés de jeux interactifs, y compris les casinos en ligne, et la seconde pour les sociétés de paris interactifs. Avant d’ouvrir un casino en ligne, vous devez constituer une réserve d’au moins 100 000 dollars.

Cette somme constituera une forme de sécurité pour les joueurs de votre site. Les frais annuels du système de surveillance sont de 25 000 dollars par licence. De plus, à l’instar des avertissements sanitaires sur les paquets de cigarettes, il est obligatoire de placer sur le site Web une bannière mettant en garde les utilisateurs contre le jeu compulsif et leur indiquant comment contacter les organisations qui peuvent les aider à surmonter leur dépendance.

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Curaçao

Curaçao est la solution la plus rapide et la moins chère pour ouvrir un casino en ligne. L’obtention d’une licence de jeu ne prend que 6 semaines. Vous pouvez demander une licence principale couvrant tous les types de jeux, les fournisseurs de logiciels et les opérateurs de produits, ou vous pouvez obtenir une sous-licence pour travailler sous la licence principale. Les frais de demande s’élèvent à environ 2 000 $ les frais mensuels d’assistance pour la licence sont de 1 500 $.

Si votre entreprise de jeux d’argent est enregistrée dans un autre pays, vous pouvez demander un permis spécial Ezone pour bénéficier d’un faible taux d’imposition net sur le revenu des sociétés de 2% et d’un taux d’imposition de 0% sur les paris bruts. Curaçao est un bon choix pour les entreprises qui souhaitent ouvrir leur casino en ligne le plus rapidement possible.

Elles peuvent obtenir rapidement une licence de jeu en ligne Curaçao en attendant l’approbation de leur demande dans une autre juridiction de jeu.

Comment Obtenir Une Licence De Jeu En Ligne ?

Malte

République indépendante et membre de l’Union européenne, Malte est une juridiction de jeu importante et réputée qui offre des tarifs abordables. Les taxes sur les jeux à Malte peuvent varier en fonction de la catégorie de votre licence. En général, les jeux de type casino en ligne nécessitent une licence de classe 1.

Dans ce cas, les taxes sur les jeux sont de 4 660 $ par mois pendant les six premiers mois, puis elles passent à 7 000 $ par mois. Le capital social minimum requis pour une licence de classe 1 est de 100 000 $. Le processus de demande de licence est assez long, car vous devez passer par cinq étapes, dont plusieurs audits de conformité.

Vous devrez fournir vos informations personnelles et financières ainsi qu’un plan d’affaires avec un examen détaillé des stratégies de markéting et des objectifs de croissance.

Monténégro

Depuis 2012, le Monténégro propose des licences de jeu pour les casinos en ligne, les paris sportifs, les jeux de poker, etc. Ils ont une offre de services  tout-en-un qui comprend tous les coûts opérationnels pour l’ouverture et l’enregistrement de votre entreprise, l’obtention d’une licence et le traitement des paiements. Le prix du forfait est de 25 000 $ pour la première année et de 15 000 $ pour chaque année successive. Le Monténégro offre un processus de demande de licence rapide et facile.

Une nouvelle entreprise peut être enregistrée en deux jours seulement, et il n’y a pratiquement pas de capital minimum requis pour créer une société à responsabilité limitée et obtenir une licence de jeu en ligne. Un autre avantage de la juridiction du Monténégro est un faible taux d’imposition de 9% sur les sociétés et les personnes physiques.

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L’île de Man

L’île de Man est une île indépendante et autonome qui offre un environnement stable aux entreprises de jeux d’argent. La Gambling Supervision Commission propose trois niveaux de licence de jeu la licence de services de réseau, la licence complète et la sous-licence. La licence de jeu complète est une licence unique pour votre entreprise de jeu les frais de demande sont de 5 000 $, la cotisation annuelle est de 35 000 $. Le processus d’obtention de la licence prend 10 à 12 semaines.

Pour obtenir une licence de jeu, l’entreprise doit être enregistrée sur l’île de Man et tous les serveurs de casino associés doivent également être hébergés sur l’île de Man. L’île offre un taux d’imposition des sociétés attractif de 0%, mais vous devrez payer la taxe sur les jeux d’argent 0,1 à 1,5% en fonction du bénéfice brut.

Comment Obtenir Une Licence De Jeu En Ligne ?

Panama

Si vous cherchez à ouvrir un casino en ligne au Panama, sachez que les lois de ce pays permettent aux opérateurs d’être exonérés de toutes les taxes tant que les revenus proviennent de l’extérieur du Panama, il n’y a pas de taxes, y compris l’impôt sur le revenu, la taxe de vente ou la TVA.

Les sociétés offshore ne sont pas non plus soumises au contrôle des changes, mais les opérateurs doivent surveiller les paiements des jeux et s’assurer que les registres de toutes les transactions sont disponibles pour inspection par le gouvernement. De plus, tous les opérateurs doivent se conformer aux réglementations internationales en matière de blanchiment d’argent.

Une licence de jeu en ligne coûte 40 000 dollars, et les frais annuels supplémentaires s’élèvent à 20 000 dollars. La licence est valable 7 ans.

Gibraltar

Gibraltar offre de très bonnes conditions pour lancer une entreprise de jeux d’argent. Le coût de la licence dépend du type de jeu et de la structure de la société il peut se situer entre 30 000 et 70 000 dollars. La licence est délivrée pour 5 ans et le coût annuel de prolongation est d’environ 2800 $.

Il semble que la licence de jeu soit assez chère, mais le principal avantage de cette juridiction est la fiscalité. La taxe sur les jeux d’argent est de 1% des revenus. De plus, l’impôt ne peut être supérieur à 425 000 $ et inférieur à 85 000 $ par an. Cette taxe est très rentable et presque nulle pour les grandes entreprises ayant des revenus plus élevés.

Quelles sociétés choisir?

Obtenir une licence de jeu en ligne peut s’avérer délicat si vous ne comprenez pas le fonctionnement de certaines juridictions. Il est très important de vous préparer à l’avance et de préparer vos documents avant de faire votre demande. N’oubliez pas que votre logiciel, vos finances et votre réputation seront également examinés, alors assurez-vous que tout est clair.

Il vaut mieux être prêt à l’avance que de perdre du temps à rassembler des documents et à choisir des pays. Chaque pays est différent en ce qui concerne les lois sur les jeux d’argent c’est pourquoi votre objectif est de choisir un État qui répond à vos besoins spécifiques.

Choisir un pays dont la législation sur les jeux d’argent est libérale peut être bénéfique, car vous économiserez probablement du temps et de l’argent sur le traitement et le maintien d’une licence.

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